L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par la Grange à bécanes.
Droit d’auteur et reprise du contenu mis en ligne
Tous les contenus présents sur le site mulhouse-alsace.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1).
Cette affirmation souffre néanmoins d’une exception posée par l’article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle (2).
Les différents contenus présents sur le site
Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site lagrangeabecanes.com, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. De même, la technique de lien profond ( » deep linking « ) est proscrite, c’est-à-dire que les pages du site lagrangeabecanes.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
Seule est donc autorisée la reproduction d’un contenu, assortie de :
- l’ajout de la mention « Article paru sur le site lagrangeabecanes.com « . Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
- l’ajout en bas de chaque contenu de la mention « Droits réservés ».
En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.